Vue attachée
Résultats 13 à 24 sur 27
Délib n°9 du 16 décembre 2022 - Subvention exceptionnelle Echiquier Gourinois
Délib n°10 du 16 décembre 2022 - Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption budget COMMUNE ASST
Délib n°11 du 16 décembre 2022 - Utilisation des équipements sportifs communaux
Annexe 1 Délib N°11 - convention EPS-PRIVE-communes nv logo
Annexe 2 Délib n°11 - convention EPS-PUBLIC-communes nv logo
Délib n°12 du 16 décembre 2022- Utilisation des locaux scolaires
Annexe Délib n° 12 - Convention utilisation locaux scolaires
Délib n°13 du 16 décembre 2022 - Création du poste d'adjoint technique territorial
Délib n°14 du 16 décembre 2022 - Organigramme du personnel communal au 1er janv2023
Annexe Délib n°14 - Organigramme au 1er janvier 2023
Délib n°15 du 16 décembre 2022- Recensement de la population
Délib n°15 du 16 décembre 2022- Recensement de la population